Quels sont les travaux qui incombent au locataire ?

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Pendant la durée du bail, une maison ou un appartement nécessite un certain nombre de travaux réguliers, dont la charge est partagée entre le locataire et le propriétaire de la propriété. Plomberie, électricité, peinture, chaudière… Les réparations locatives impliquent une décision bien pensée et leur réalisation est clairement définie par la réglementation. Alors, quels travaux devraient être pris en charge par le locataire d’un logement ?

Réparations au détriment du locataire : ce que dit la loi

C’est dans le décret du 26 août 1987 que nous trouvons les articles sur les réparations locatives. Le décret stipule que le locataire d’un logement doit effectuer un certain nombre de travaux d’entretien et de réparation, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur (en particulier pour un jardin dont il jouit exclusivement). Le décret du 26 août 1987 cite un certain nombre de travaux à la charge du locataire :

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  • Entretien et réparations mineures liées à l’équipement mis à disposition à lui, installation électrique, chauffage ou plomberie (pour découvrir la base de la plomberie sur ce site). Selon le décret, l’entretien annuel des équipements de chauffage est également une obligation pour le locataire.
  • Entretien et réparation des sols, des murs et des plafonds.
  • La restauration de la propriété occupée, qui a lieu à la fin du bail.

Toutefois, le décret ne fait pas de distinction entre les réparations majeures et les réparations mineures, à l’exception des exemples spécifiques qu’il mentionne. Ici, nous devons mentionner à la fois la portée des travaux prévus et les coûts, ce qui est, bien sûr, un critère important.

En outre, dans certaines situations, le locataire n’est pas obligé d’effectuer des réparations et de l’entretien normalement à ses frais. Par exemple, il peut être :

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  • dommages dus à un défaut de construction (inondations dues à une mauvaise étanchéité du toit, peintures de mauvaise qualité…) ;
  • normal usure de l’équipement et des revêtements de sol et de murs ;
  • dommages causés à la propriété à la suite d’une tempête ou d’une inondation.

Travaux aux dépens du locataire

Selon le décret sur les réparations locatives, le locataire doit effectuer les travaux nécessaires pour maintenir le logement habité en bon état. Toutefois, il n’est pas toujours facile de distinguer entre réparations mineures et rénovations réelles, surtout si les travaux en question ne sont pas expressément mentionnés dans le décret du 26 août 1987.

En outre, la liste mentionnée dans le décret semble assez détaillée, mais n’est pas vraiment exhaustive. Ainsi, ils ne peuvent pas tout mentionner, tandis que certains points du décret doivent être interprétés par les juges en cas de conflit. Surtout depuis la publication du décret en 1987, de nombreux équipements et accessoires de confort ont considérablement changé.

Pour vous donner une idée de la portée du travail que vous avez en tant que locataire, vous trouverez ci-dessous la liste des pièces et accessoires, avec les travaux à planifier.

  • Pour les portes, les grilles et les fenêtres : il s’agit essentiellement de réparations mineures des charnières, des charnières et des charnières, ainsi que des poignées de porte et des poignées. Le décret mentionne également des fenêtres crémones et espagnoles, des boulons, des clés et des cibles. Le locataire peut également être tenu de remplacer les fenêtres cassées et de refaire le mastic mural.
  • Pour les stores et les volets roulants : le travail consiste à remplacer les cordes et les couteaux, ainsi que la lubrification du mécanisme d’ouverture et de fermeture.
  • Pour les revêtements de mur et de sol, le travail consiste à lessivage des murs, la connexion de la peinture, de la moquette et de la moquette. Le locataire doit également remplir certains trous dans les murs, remplacer les carreaux ou les planches de parquet brisées pendant la durée du mandat de l’habitation. Enfin, l’entretien du vitrage des planchers de parquet et la réparation des tapis peuvent également être discutés.
  • Pour les équipements sanitaires, le travail consiste à débroyer et à remplacer les joints et les pinces des conduites d’eau et des grues. Sur une base régulière, le résident devrait également nettoyer les dépôts de calcaire avec la préservation des tuyaux de douche, des joints et des flotteurs de yacht d’eau.
  • Pour le câblage électrique, le locataire peut être tenu de remplacer des interrupteurs, des prises, des fusibles, des lampes et d’autres tubes lumineux. Il peut également être réparation ou remplacement, si nécessaire, des canaux de protection du câblage.
  • Pour la plomberie et le chauffage, il s’agit notamment de l’entretien régulier des vannes et des tuyaux de ventilation, du remplacement régulier des conduits de raccordement, des bilamas, des pistons, des membranes ou de l’allumage piézoélectrique. En cas de dysfonctionnement, le locataire peut également être tenu de remplacer les joints des appareils à gaz qui lui sont fournis, de nettoyer les différents tuyaux et les tuyaux d’échappement des gaz et des vapeurs faire.
  • Pour les armoires, le travail consiste en l’entretien de routine et le remplacement des étagères et des dispositifs de verrouillage. Il arrive également que le locataire assume la responsabilité du remplacement des éléments de menuiserie.

Éviter les travaux de transformation

Le locataire jouit d’une certaine liberté en ce qui concerne le développement de ses biens. Seulement, il ne peut pas le transformer sans le consentement écrit préalable du propriétaire des locaux. En conséquence, le résident a la possibilité de changer le tapis et tapisser les murs, sans avoir à demander la permission du propriétaire.

D’autre part, il n’est pas possible d’agir unilatéralement pour tous les travaux de transformation, tels que la disposition d’une deuxième cuisine, le remplacement d’un bain avec une douche, la création de cloisons, l’enlèvement des arbres dans le jardin, l’installation d’une véranda… S’il vous plaît noter que l’utilisation de ces œuvres, sans l’approbation du propriétaire, le paiement des frais de rénovation peut être, au moment du départ du locataire.